Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU VIEUX PONTET
Numéro de dépôt :
1573093
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/11/1999
Présentation de la marque CHATEAU VIEUX PONTET
Déposée le 17 novembre 1989 par monsieur MERIAS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VIEUX PONTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU VIEUX PONTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX PONTET est expirée depuis le 17 novembre 1999.
MERIAS Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28